L'art et le droit en Belgique / Alexandre Pintiaux

Public ISBD Titre : L'art et le droit en Belgique : Manuel pour les acteurs en Belgique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Pintiaux, Auteur Editeur : Bruxelles : Le Bord de l'eau Année de publication : 2014 Collection : La Muette Importance : 175 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 2900001735995 Langues : Français (fre) Catégories : Art -- Commerce Art -- Prix Contrats d'artistes Droit d'auteur -- Art Droit et art -- Belgique Index. décimale : 340 Droit Résumé : Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l’art qui n’auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d’une œuvre d’art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l’art d’une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l’œuvre d’art au cours du temps. C’est pourquoi il s’ouvre sur le statut de l’artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l’auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l’œuvre, jusqu’à son hypothétique destruction. Il s’agit ici d’appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l’art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées…), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu’aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d’un « code du droit de l’art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent. L'art et le droit en Belgique : Manuel pour les acteurs en Belgique [texte imprimé] / Alexandre Pintiaux, Auteur . - Bruxelles : Le Bord de l'eau, 2014 . - 175 p. ; 19 cm. - (La Muette) . ISSN : 2900001735995 Langues : Français (fre) Catégories : Art -- Commerce Art -- Prix Contrats d'artistes Droit d'auteur -- Art Droit et art -- Belgique Index. décimale : 340 Droit Résumé : Ce manuel est destiné aux acteurs du marché de l’art qui n’auraient pratiquement pas de connaissances juridiques. Il aborde les questions légales qui se posent tout au long du parcours d’une œuvre d’art, de sa création à son éventuelle disparition. Par sa structure, cet ouvrage aborde le droit de l’art d’une manière innovante et atypique. Il est conçu selon une logique particulière : les chapitres sont structurés selon les étapes parcourues par l’œuvre d’art au cours du temps. C’est pourquoi il s’ouvre sur le statut de l’artiste, avant que soient abordées les questions liées aux droits de l’auteur, aux contrats entre artistes et galeries, puis à la vente et à la revente de l’œuvre, jusqu’à son hypothétique destruction. Il s’agit ici d’appliquer les questions juridiques à la réalité particulière du marché de l’art et à ses différents acteurs (artistes, collectionneurs, marchands, galeries, musées…), à ses différents marchés (marché primaire, marché secondaire et secteur culturel), ainsi qu’aux aspects liés à la fiscalité et aux droits de succession. Or, pratiquement rien, en Belgique, ne se rapproche d’un « code du droit de l’art ». Ce livre apporte les réponses spécifiques que les acteurs attendent.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
SL 20474	340 PINTIAUX	Livre	ESA Saint-Luc	Beaux-Arts - Biblio	Sorti jusqu'au 21/05/2024

Marché de l'art et secteur culturel 2020: recueil des textes légaux applicables en Belgique / Alexandre Pintiaux 

Public ISBD Titre : Marché de l'art et secteur culturel 2020: recueil des textes légaux applicables en Belgique : A jour au 1er mai 2020 - 3e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Pintiaux, Directeur de la recherche Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2020 Collection : Codes essentiels Importance : 1 vol. (476 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2235-8 Langues : Français (fre) Catégories : Art -- Commerce Contrats d'artistes Droit et art -- Belgique Index. décimale : 340 Droit Résumé : Les informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et incertaine, il est sans aucun doute préférable de se diriger vers une source fiable. Pour ce faire, quoi de mieux que de pouvoir parcourir les règles les plus récentes qui s’appliquent à ce secteur atypique ? Le marché de l’art et le secteur culturel ne bénéficient pas d’un code spécifique qui leur est destiné. De même, les industries culturelles et créatives sont aussi oubliées. Il était donc indispensable de rassembler dans le présent ouvrage les règles juridiques qui sont le plus souvent rencontrées par les structures y gravitant. Les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, l’élaboration des contrats, la protection du patrimoine, sans oublier la protection des créations par le droit d’auteur et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter,… Voilà autant de thèmes dont les règles ont été rassemblées dans ce recueil sous la direction de Me Alexandre Pintiaux, avocat spécialisé et maître de conférences à l’ULB au sein du Master en gestion culturelle. Les textes légaux sont classés en fonction des grandes étapes propres au secteur, à savoir la création de l’œuvre et l’encadrement des activités artistiques, la production et la diffusion du projet culturel, le parcours de l’œuvre d’art, sa vente, son vol, sa transmission,… sans oublier quelques règles inclassables en matière fiscale. Un code qui devrait devenir rapidement essentiel pour les acteurs du secteur. Marché de l'art et secteur culturel 2020: recueil des textes légaux applicables en Belgique : A jour au 1er mai 2020 - 3e édition [texte imprimé] / Alexandre Pintiaux, Directeur de la recherche . - Bruxelles : Larcier, 2020 . - 1 vol. (476 p.) ; 24 cm. - (Codes essentiels) . ISBN : 978-2-8079-2235-8 Langues : Français (fre) Catégories : Art -- Commerce Contrats d'artistes Droit et art -- Belgique Index. décimale : 340 Droit Résumé : Les informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour. Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et incertaine, il est sans aucun doute préférable de se diriger vers une source fiable. Pour ce faire, quoi de mieux que de pouvoir parcourir les règles les plus récentes qui s’appliquent à ce secteur atypique ? Le marché de l’art et le secteur culturel ne bénéficient pas d’un code spécifique qui leur est destiné. De même, les industries culturelles et créatives sont aussi oubliées. Il était donc indispensable de rassembler dans le présent ouvrage les règles juridiques qui sont le plus souvent rencontrées par les structures y gravitant. Les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, l’élaboration des contrats, la protection du patrimoine, sans oublier la protection des créations par le droit d’auteur et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter,… Voilà autant de thèmes dont les règles ont été rassemblées dans ce recueil sous la direction de Me Alexandre Pintiaux, avocat spécialisé et maître de conférences à l’ULB au sein du Master en gestion culturelle. Les textes légaux sont classés en fonction des grandes étapes propres au secteur, à savoir la création de l’œuvre et l’encadrement des activités artistiques, la production et la diffusion du projet culturel, le parcours de l’œuvre d’art, sa vente, son vol, sa transmission,… sans oublier quelques règles inclassables en matière fiscale. Un code qui devrait devenir rapidement essentiel pour les acteurs du secteur.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
SL 24768	340 PINTIAUX	Livre	ESA Saint-Luc	Beaux-Arts - Biblio	Sorti jusqu'au 21/05/2024

---

1 (1 - 2 / 2)