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L'art et le droit / Guy Keutgen
Titre : L'art et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Keutgen (1941-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Organisateur de réunion, de conférence ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur ; Emmanuel Cornu, Auteur ; Marcel Fontaine, Auteur ; Philippe Malherbe, Auteur ; Paul Martens, Auteur ; Pierre Nihoul, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 Importance : 1 vol. (206 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3967-5 Prix : 65 EUR Note générale : Rapports du colloque organisé le 4 juin 2010 par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles
Diffusé en FranceLangues : Français (fre) Catégories : Art -- Commerce -- Belgique -- Actes de congrès
Artistes -- Statut juridique -- Belgique -- Actes de congrès
Droit d'auteur -- Belgique -- Actes de congrès
Droit et art -- Belgique -- Actes de congrèsIndex. décimale : 340 Droit Résumé :
Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art.
Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances.
Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité.
Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.L'art et le droit [texte imprimé] / Guy Keutgen (1941-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Organisateur de réunion, de conférence ; Vincent Callewaert, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur ; Emmanuel Cornu, Auteur ; Marcel Fontaine, Auteur ; Philippe Malherbe, Auteur ; Paul Martens, Auteur ; Pierre Nihoul, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 2010 . - 1 vol. (206 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434) .
ISBN : 978-2-8044-3967-5 : 65 EUR
Rapports du colloque organisé le 4 juin 2010 par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles
Diffusé en France
Langues : Français (fre)
Catégories : Art -- Commerce -- Belgique -- Actes de congrès
Artistes -- Statut juridique -- Belgique -- Actes de congrès
Droit d'auteur -- Belgique -- Actes de congrès
Droit et art -- Belgique -- Actes de congrèsIndex. décimale : 340 Droit Résumé :
Consacrer un ouvrage aux rapports entre l’art et le droit peut paraître insolite. Pourtant, le droit omniprésent dans tous les secteurs de notre société l’est également dans le monde de l’art.
Après s’être interrogé sur la définition de l’œuvre d’art en droit, les auteurs abordent la propriété d’une telle œuvre face aux droits de l’artiste ainsi qu’aux relations contractuelles liant artistes et galeries, sans oublier les problèmes liés aux assurances.
Le statut social et fiscal de l’artiste, les questions juridiques liées à la gestion de son patrimoine ainsi que les marchés publics d’œuvres d’art font l’objet de contributions de qualité.
Les intervenants à ce colloque, dont l’autorité doctrinale n’est plus à démontrer, font le point sur ces matières, et abordent sans détour les questions souvent délicates auxquelles elles confrontent le juriste dans sa pratique quotidienne.Réservation
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Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité SL 21273 340 KEUTGEN Livre ESA Saint-Luc Beaux-Arts - Biblio Disponible Dictionnaire des peintres / Pierre Bautier
Titre : Dictionnaire des peintres Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bautier, Auteur ; René Cazier, Auteur ; Robert L. Delevoy, Auteur ; Paul Fierens (1895-1957), Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles : Larcier Importance : 695 p. Format : 17 cm Langues : Français (fre) Catégories : Peintres -- Belgique -- Dictionnaires
Peintres -- DictionnairesIndex. décimale : 7(03) Dictionnaires et encyclopédies d'histoire de l'art Dictionnaire des peintres [texte imprimé] / Pierre Bautier, Auteur ; René Cazier, Auteur ; Robert L. Delevoy, Auteur ; Paul Fierens (1895-1957), Préfacier, etc. . - Bruxelles : Larcier, [s.d.] . - 695 p. ; 17 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Peintres -- Belgique -- Dictionnaires
Peintres -- DictionnairesIndex. décimale : 7(03) Dictionnaires et encyclopédies d'histoire de l'art Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité SL 01430 7(03) BAU Livre ESA Saint-Luc Beaux-Arts - Biblio Disponible Marché de l'art et secteur culturel 2020: recueil des textes légaux applicables en Belgique / Alexandre Pintiaux
Titre : Marché de l'art et secteur culturel 2020: recueil des textes légaux applicables en Belgique : A jour au 1er mai 2020 - 3e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Pintiaux, Directeur de la recherche Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 2020 Collection : Codes essentiels Importance : 1 vol. (476 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2235-8 Langues : Français (fre) Catégories : Art -- Commerce
Contrats d'artistes
Droit et art -- BelgiqueIndex. décimale : 340 Droit Résumé :
Les informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour.
Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et incertaine, il est sans aucun doute préférable de se diriger vers une source fiable.
Pour ce faire, quoi de mieux que de pouvoir parcourir les règles les plus récentes qui s’appliquent à ce secteur atypique ?
Le marché de l’art et le secteur culturel ne bénéficient pas d’un code spécifique qui leur est destiné.
De même, les industries culturelles et créatives sont aussi oubliées. Il était donc indispensable de rassembler dans le présent ouvrage les règles juridiques qui sont le plus souvent rencontrées par les structures y gravitant.
Les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, l’élaboration des contrats, la protection du patrimoine, sans oublier la protection des créations par le droit d’auteur et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter,…
Voilà autant de thèmes dont les règles ont été rassemblées dans ce recueil sous la direction de Me Alexandre Pintiaux, avocat spécialisé et maître de conférences à l’ULB au sein du Master en gestion culturelle.
Les textes légaux sont classés en fonction des grandes étapes propres au secteur, à savoir la création de l’œuvre et l’encadrement des activités artistiques, la production et la diffusion du projet culturel, le parcours de l’œuvre d’art, sa vente, son vol, sa transmission,… sans oublier quelques règles inclassables en matière fiscale.
Un code qui devrait devenir rapidement essentiel pour les acteurs du secteur.Marché de l'art et secteur culturel 2020: recueil des textes légaux applicables en Belgique : A jour au 1er mai 2020 - 3e édition [texte imprimé] / Alexandre Pintiaux, Directeur de la recherche . - Bruxelles : Larcier, 2020 . - 1 vol. (476 p.) ; 24 cm. - (Codes essentiels) .
ISBN : 978-2-8079-2235-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Art -- Commerce
Contrats d'artistes
Droit et art -- BelgiqueIndex. décimale : 340 Droit Résumé :
Les informations juridiques propres au marché de l’art, au secteur culturel et aux industries culturelles et créatives sont rares et souvent superficielles, incomplètes ou ne sont plus à jour.
Plutôt que de se limiter à une recherche aléatoire et incertaine, il est sans aucun doute préférable de se diriger vers une source fiable.
Pour ce faire, quoi de mieux que de pouvoir parcourir les règles les plus récentes qui s’appliquent à ce secteur atypique ?
Le marché de l’art et le secteur culturel ne bénéficient pas d’un code spécifique qui leur est destiné.
De même, les industries culturelles et créatives sont aussi oubliées. Il était donc indispensable de rassembler dans le présent ouvrage les règles juridiques qui sont le plus souvent rencontrées par les structures y gravitant.
Les règles applicables pour annuler la vente d’une œuvre d’art, celles propres au statut de l’artiste, l’élaboration des contrats, la protection du patrimoine, sans oublier la protection des créations par le droit d’auteur et la fiscalité qui y est liée, le tax shelter,…
Voilà autant de thèmes dont les règles ont été rassemblées dans ce recueil sous la direction de Me Alexandre Pintiaux, avocat spécialisé et maître de conférences à l’ULB au sein du Master en gestion culturelle.
Les textes légaux sont classés en fonction des grandes étapes propres au secteur, à savoir la création de l’œuvre et l’encadrement des activités artistiques, la production et la diffusion du projet culturel, le parcours de l’œuvre d’art, sa vente, son vol, sa transmission,… sans oublier quelques règles inclassables en matière fiscale.
Un code qui devrait devenir rapidement essentiel pour les acteurs du secteur.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité SL 24768 340 PINTIAUX Livre ESA Saint-Luc Beaux-Arts - Biblio Sorti jusqu'au 21/05/2024 Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins / Alain Berenboom
Titre : Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Berenboom, Auteur Editeur : Bruxelles : Larcier Année de publication : 1995. Importance : 448 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0185-6 Catégories : Droit d'auteur -- Belgique
Droit d'auteur -- Droits voisins -- Belgique
Droit d'auteur internationalIndex. décimale : 340 Droit Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins [texte imprimé] / Alain Berenboom, Auteur . - Bruxelles : Larcier, 1995. . - 448 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8044-0185-6
Catégories : Droit d'auteur -- Belgique
Droit d'auteur -- Droits voisins -- Belgique
Droit d'auteur internationalIndex. décimale : 340 Droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité SL 05782 340 BERENBOOM Livre ESA Saint-Luc Beaux-Arts - Biblio Disponible